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Mar, 29 Juin 2010 @ 20:30
Mar, 15 Juin 2010 @ 15:30
Ven, 4 Juin 2010 @ 19:30
Ven, 7 Mai 2010 @ 19:30
Ven, 26 Mar. 2010 @ 19:30
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2010 à 20H30
-2- Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 mars 2010
-3- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 mai 2010
-4- Liste des décisions du Maire
-5- Création d´un moyen de paiement par Internet des prestations périscolaires municipales
-6- Subvention pour l´école maternelle de la Commanderie
-7- Convention de partenariat au jeu concours de la fête des enfants 2010
-8- Opération ´devoirs de vacances en ligne´
-9- Création d´emploi
-10-Ratio Promu/promouvable pour l´avancement au grade de Puéricultrice cadre supérieur de santé
-11- Subvention sur projet à l´association RACINES
-12- Tarifs des enseignements artistiques et de la programmation culturelle 2010/2011
-13- Convention avec l´association ´Histoires d´Ecoles´
-14- Partenariat pour l´accompagnement des Jeunes en difficultés scolaires
-15- Participation financière au permis de conduire et à la formation BAFA en faveur des jeunes engagés dans le ´PASSEPORT CITOYEN´
-16- Subventions sportives exceptionnelles
-17- Partenariat dans le cadre des balcons, jardins et résidences fleuris d´Elancourt
-18- Transfert d´un bureau de vote
-19- Règlement de fonctionnement des structures d´accueil Petite Enfance
-20- Exonération de la société ´Carrefour Market´ au paiement de laTaxe d´Enlèvement des Ordures Ménagères
-21- Cession droit au bail du Restaurant Wenzhou
-22- Cession de la parcelle cadastrée BC N°441 au profit du Conseil Général des Yvelines
-23- Autorisation donnée au Maire de signer la Convention relative à l´occupation partielle de la parcelle AK61 pour y développer la forêt des enfants
-24- Autorisation donnée au Maire de signer la Convention relative à l´occupation des parcelles cadastrées section AI N°195 et 198 pour la réalisation du Skate Parc des 4 Arbres
-25- Proposition de périmètre de protection modifie (PPM) de la Chapelle de La Villedieu - Approbation après enquête publique
-26- Révision générale du Plan d´ Occupation des Sols (POS) - Modification du projet de Plan Local d´Urbanisme (PLU) et approbation du PLU
-27- Révision générale du Plan d´Occupation des Sols (POS) - Approbation Plan Local d´Urbanisme (PLU)
