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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2012 à 19H30

-1- Intégration du vote électronique dans le règlement intérieur du Conseil Municipal

-2- Liste des décisions du Maire

-3- Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à la disposition du public

-4- Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour la rénovation de la Maison de Quartier de l'Agiot

-5- Extension du cimetière communal de la Vallée Favière

-6- Subvention au projet de jumelage entre une classe de l'école Willy Brandt et la Flottille 21 F

-7- Subvention au projet "alimentation saine et équilibrée" de l'école élémentaire des Petits Prés

-8- Remise gracieuse partielle de titres de recettes

-9- Mise à jour du tableau des effectifs 

-10- Ratio promu/promouvable pour les avancements de grade

-11- Indemnité complémentaire pour les élections

-12- Attribution d'une "Bourse Projet Jeune"

-13- Subvention à l'Association pour la Promotion de la Musique à Saint-Quentin-En-Yvelines (APMSQ)

-14- Avenant n°2 à la convention d'aménagement des dessertes et stationnement de l'allée Golda Meir et de l'école Sainte Thérèse

-15- Subventions sportives exceptionnelles

-16- Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

-17- Règlement intérieur du Relais Assistantes Maternelles (RAM)

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Mariage en direct d'Elancourt

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Mars, 01st Juil 2014 - 7:00 pm

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Conseil Municipal du 14 mai 2012 à 19h30

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Lun, 14th Mai 2012 - 7:30 pm

Conseil Municipal du 30 mars 2012 à 19h30

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Ven, 30th Mars 2012 - 7:30 pm

Conseil Municipal du 15 février 2012 à 19h30

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Mer, 15th Fév 2012 - 7:30 pm