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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2012 à 19H30
-1- Intégration du vote électronique dans le règlement intérieur du Conseil Municipal
-2- Liste des décisions du Maire
-3- Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à la disposition du public
-4- Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour la rénovation de la Maison de Quartier de l'Agiot
-5- Extension du cimetière communal de la Vallée Favière
-6- Subvention au projet de jumelage entre une classe de l'école Willy Brandt et la Flottille 21 F
-7- Subvention au projet "alimentation saine et équilibrée" de l'école élémentaire des Petits Prés
-8- Remise gracieuse partielle de titres de recettes
-9- Mise à jour du tableau des effectifs
-10- Ratio promu/promouvable pour les avancements de grade
-11- Indemnité complémentaire pour les élections
-12- Attribution d'une "Bourse Projet Jeune"
-13- Subvention à l'Association pour la Promotion de la Musique à Saint-Quentin-En-Yvelines (APMSQ)
-14- Avenant n°2 à la convention d'aménagement des dessertes et stationnement de l'allée Golda Meir et de l'école Sainte Thérèse
-15- Subventions sportives exceptionnelles
-16- Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
-17- Règlement intérieur du Relais Assistantes Maternelles (RAM)
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Mars, 01st Juil 2014 - 7:00 pm
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Lun, 14th Mai 2012 - 7:30 pm
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Ven, 30th Mars 2012 - 7:30 pm
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Mer, 15th Fév 2012 - 7:30 pm
